Les questions les plus fréquemment posées sur MRCC3

25 septembre 2025 par Banque Nationale Investissements

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Qu’est-ce que l’Information sur le coût total (ICT) et quel impact aura-t-il sur les rapports des clients ?

Qu’est-ce que le MRCC3 ?

La Phase 3 du Modèle de relation client (MRCC3) s’appuie sur le MRCC2 en introduisant les Informations sur le coût total (ICT), qui améliorent la transparence des frais intégrés et de leur effet sur les rendements.

En quoi diffère-t-il du MRCC2 ?

Catégorie	Relevé MRCC2 (actuel)	Rapport ICT
Portée de la divulgation des coûts	Indique uniquement les coûts directs payés au courtier par l’investisseur ou un autre inscrit, comme les frais du courtier, les coûts de transaction et les commissions de suivi	Les coûts directs ont été élargis pour inclure les coûts indirects de détention de fonds de placement, c’est-à-dire qu’ils reflètent aussi tous les coûts intégrés du produit, tels que les frais de gestion des fonds, les frais d’exploitation des fonds et les frais d’acquisition reportés engagés sur des positions antérieures
Format de la divulgation des coûts	Total des coûts directs en dollars	Total des coûts directs et intégrés en dollars Ajoute une nouvelle exigence pour le ratio des frais du fonds (RFF) pour chaque fonds de placement détenu durant la période visée par le rapport. Le RFF représente le pourcentage total des actifs d’un fonds utilisé pour couvrir les frais du fonds sur une base annuelle. Le RFF se compose de deux éléments : Ratio des frais de gestion (RFG %) – couvre les frais de gestion et les frais d’exploitation du fonds Ratio des frais d’opérations (RFO %) – reflète les coûts associés aux achats et ventes de titres par le fonds

Les rapports MRCC2 évolueront vers le rapport MRCC3. Alors que le MRCC2 traitait des frais payés au courtier, le MRCC3 inclura tous les coûts (ICT), tels que les frais de gestion et de transaction, afin d’offrir aux investisseurs une vue d’ensemble complète des frais de placement.

MRCC2	MRCC3
Rapport sur la performance des placements	Rapport sur la performance des placements (Identique)
Rapport sur la performance des placements	Rapport sur la performance des placements (Ajouts)
Rapport annuel sur les frais et la rémunération	Rapport sur les frais liés aux produits (nouveau)
Rapport annuel sur les frais et la rémunération	Notes légales (nouveau)

Quel est son objectif principal ?

Offrir une plus grande transparence des coûts en lien avec la performance nette du portefeuille pour soutenir des discussions claires et éclairées, aidant les clients à comprendre le détail de leurs paiements.

Quand le MRCC3 entre-t-il en vigueur ?

Les premiers rapports annuels incluant la divulgation complète des coûts exigée par le MRCC3 seront remis aux investisseurs au début de 2027, pour l’année civile 2026.

Que sont les Informations sur le coût total (ICT) ?

Les ICT exigent que les sociétés de placement présentent aux clients le coût total de détention des fonds de placement. Cela inclut les frais directs (comme les commissions ou les frais de négociation) et les frais intégrés (comme les frais de gestion et de négociation à l’intérieur des fonds).

Quels fonds sont touchés par les ICT ?

Les fonds touchés par les ICT comprennent :

Fonds communs de placement et FNB offerts sous un prospectus

Fonds à capital divisé, fonds à capital fixe et fonds de placement garanti

Les fonds non touchés par les ICT comprennent :

Placement privé

Produits structurés

Fonds de travailleurs

Quelles sont les nouvelles exigences de divulgation ?

Le MRCC3 exige trois types de divulgations dans les relevés annuels :

Ratio des frais du fonds (RFF) : combinaison des RFG et des RFO.
Valeur en dollars des frais de fonds : le montant en dollars des frais payés par l’investisseur.
Impact sur les rendements : montre comment les frais affectent la performance du portefeuille.

Que signifie l’acronyme RFF ?

RFF signifie Ratio des frais du fonds (%), indiquant le pourcentage des actifs d’un fonds utilisé pour les frais d’exploitation. Il comprend deux composantes principales : le Ratio des frais de gestion (RFG), qui couvre les frais de gestion et les coûts d’exploitation, et le Ratio des frais d’opérations (RFO), qui reflète les coûts liés aux opérations de négociation de titres à l’intérieur du fonds.

Équation expliquant que les Frais de gestion plus commission de suivi plus frais d'opérations plus taxes égalent RFG

Équation expliquant que les RFG plus RFO égalent RFF

Les informations sur la performance seront-elles toujours incluses ?

Oui, l’objectif est d’aider les clients à voir comment les frais influencent les rendements. Bien que les nouvelles règles mettent l’accent sur la divulgation des coûts, il est recommandé que les conseillers fassent le lien entre les frais et les résultats de placement pour plus de clarté.

Comment les conseillers peuvent-ils se préparer ?

Commencez par passer en revue le document 5 leçons tirées de la MRCC2 sur les frais avec les clients, qui comprend une liste de vérification des actions clés pour vous aider à garder une longueur d’avance. Il explique comment aborder les conversations sur les frais, quels termes utiliser et comment positionner le RFF dans les rapports du MRCC3. La maîtrise de ce langage vous aidera à expliquer les coûts avec assurance et à renforcer votre valeur auprès des clients.

Pour une analyse approfondie des frais et du nouveau ratio des frais des fonds : De RFG à RFF

Pour en savoir plus sur la façon d’engager des discussions avec les investisseurs sur le sujet de MRCC3 : 5 leçons tirées de la MRCC2 sur les frais avec les clients

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