La série T est spécialement conçue pour les investisseurs qui désirent recevoir un revenu mensuel stable tout en bénéficiant d’un traitement fiscal avantageux.
Le montant mensuel versé est prévisible, car il demeure le même tout au long de l’année. Au début de chaque année, ce montant mensuel est revu, à la hausse ou à la baisse, pour permettre de préserver le capital dans le fonds.
Un revenu fiscalement avantageux
L’impôt varie selon le genre de revenu que génère les placements. Recevoir des distributions provenant de la série T peut permettre de reporter ou de réduire l’impôt à payer, lorsqu’une partie ou la totalité du montant est versée sous la forme d’un remboursement de capital (RDC). Ce dernier n’est pas imposable dans l’année où il est reçu, contrairement aux intérêts, aux dividendes et aux gains en capital.
Un potentiel de croissance
Si le rendement du fonds est supérieur au montant des distributions versées mensuellement, votre placement initial peut croître.
Une transition en douceur
Lorsque vous êtes prêts à recevoir des entrées d’argent régulières à même vos épargnes non enregistrées, que vous ayez amorcé la transition vers la retraite ou que vous y soyez déjà, la série T peut répondre à vos besoins. En tout temps, il est possible et ce, sans incidence fiscale, d’échanger des parts d’une autre série de fonds contre des parts des séries T, selon vos besoins particuliers.
Comme l’investisseur reçoit une partie de son propre capital à chaque distribution, il n’y a pas d’impôt à payer sur cette portion. Cette portion est appelée remboursement de capital. Il n'y a pas de gains ou de pertes en capital jusqu'à la vente du placement ou l'épuisement du RDC. Ces gains sont moins imposés que d'autres types de revenus de placement. De plus, le report des gains en capital pourrait permettre de réduire votre imposition sur ces gains si vos retraits surviennent lorsque votre tranche d’imposition est inférieure comme c’est souvent le cas à la retraite.
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Intérêts |
Dividendes |
Gains en capital |
RDC |
---|---|---|---|---|
Impôt payé |
53 | 40 | 27 | 0 |
Rendement net |
47 | 60 | 73 | 100 |
Impôt payé |
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---|---|
Intérêts |
53 |
Dividendes |
40 |
Gains en capital |
27 |
RDC |
0 |
Rendement net |
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Intérêts |
47 |
---|---|
Dividendes |
60 |
Gains en capital |
73 |
RDC |
100 |
*Illustration basée sur les taux d’imposition marginaux combinés les plus élevés au Québec applicables comme suit :
La série T convient à divers profils d’investisseurs et ce, à divers stades de la vie, comme lorsque vous :
Prenons pour exemple un client qui souhaite utiliser ses placements non enregistrés pour recevoir des versements mensuels réguliers. Il opte pour un fonds équilibré de la série T et y investit un montant de 250 000 $ sur une période de dix ans. Il réalise un rendement annuel de 7 %. Il est à noter que le niveau de distribution est de l’ordre de 5 % de la valeur liquidative du fonds au 31 décembre. Ainsi, l’investisseur reçoit une partie de son propre capital à chaque distribution, il n’a pas d’impôt à payer sur cette portion. De plus, à la fin de la période, le client récupère la totalité de son capital initialement investi ainsi que les revenus générés par le fonds au courant de cette période.
Série T |
RRS |
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Fonctionnement |
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Flexibilité |
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Imposition |
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Ajustement |
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Fonctionnement |
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Série T |
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RRS |
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Flexibilité |
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Série T |
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RRS |
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Imposition |
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Série T |
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RRS |
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Ajustement |
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Série T |
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RRS |
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Le profil et la situation globale de chaque investisseur déterminera
l’approche appropriée.
Pour en savoir plus, consultez la section sur les Séries Conseillers, T et T5.
Notes légales
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Un placement dans un fonds d’investissement (« Fonds ») peut donner lieu à des frais de courtage, des commissions de suivi, des frais de gestion et d'autres frais. Veuillez lire le prospectus des Fonds avant de faire un placement. Les titres des Fonds ne sont pas assurés par la Société d’assurance-dépôts du Canada ni par un autre organisme public d’assurance-dépôts. Les Fonds ne sont pas garantis, leur valeur fluctue souvent et leur rendement passé n’est pas indicatif de leur rendement dans l’avenir.
Pour les parts de série T, le Fonds verse des distributions mensuelles composées d'une portion de remboursement en capital. Un remboursement de capital diminue la valeur du placement initial et ne doit pas être confondu avec le rendement du placement. Les remboursements de capital non réinvestis peuvent réduire la valeur liquidative du fonds et peuvent réduire sa capacité à produire du revenu par la suite. Le montant mensuel des distributions est établi en fonction du taux de versement du Fonds, de la valeur liquidative par part à la fin de l’année civile précédente et du nombre de parts du Fonds que vous détenez au moment de la distribution.
Le montant des distributions pour la Série T pour une année peut dépasser le revenu net du Fonds. L’excédent sera considéré comme un remboursement de capital pour le porteur de parts et ne sera pas imposable pour l’année de sa réception, mais réduira le prix de base rajusté des parts et pourrait, dans certaines situations, entraîner un gain en capital. Reportez-vous à la rubrique Incidences fiscales du prospectus des Fonds pour plus de détails.
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